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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MESSAGE DIRECT
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ETIQ-MAIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETIQ-MAIL
MESSAGE DIRECT (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
99803314
Date de dépôt :
13/07/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/07/2009

Présentation de la marque ETIQ-MAIL

Déposée le 13 juillet 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MESSAGE DIRECT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ETIQ-MAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-35 du 27 août 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MESSAGE DIRECT domicilié(e) 12 rue de Paris, 16000 ANGOULEME - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 281 272 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP d'AVOCATS J. CRUETTE - C. PERRINEAU - P. MANGEL - France.

La marque ETIQ-MAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99803314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETIQ-MAIL est expirée depuis le 13 juillet 2009.

MESSAGE DIRECT a également déposé les autres marques suivantes : CLEANAGE , MECA-RUN


MESSAGE DIRECT (S.A.R.L.) - 12 rue de Paris, 16000 ANGOULEME - France - SIREN 338281272


SCP d'AVOCATS J. CRUETTE - C. PERRINEAU - P. MANGEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

Etiquettes autocollantes.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.